Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONT SAINT-PRIEST
CHARCUTERIE IMPERATOR S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1638399
Date de dépôt :
08/01/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/2001

Présentation de la marque MONT SAINT-PRIEST

Déposée le 8 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIE IMPERATOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONT SAINT-PRIEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIE IMPERATOR domicilié(e) rue Léo Lagrange, 42270 SAINT PRIEST EN JAREZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque MONT SAINT-PRIEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

CHARCUTERIE IMPERATOR a également déposé les autres marques suivantes : LE TOINE , RONDEFINES , T.C.I. , PEGUI LA CHARCUTIERE , TONNELLE , DUC DU FOREZ


CHARCUTERIE IMPERATOR S.A., Société Anonyme - rue Léo Lagrange, 42270 SAINT PRIEST EN JAREZ - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Inscription le 2 juillet 1992 - Transmission de propriété n°64661 - Publication au BOPI 1992-07-02

Viande, poisson, gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles, et plus spécialement des saucissons